Daniel Breuiller

Ses votes 369

Au Sénat, un sénateur peut déposer les bulletins des membres de son groupe, et la liste nominative cite chaque sénateur. La participation n'y mesure donc pas la présence : elle n'est pas calculée. En savoir plus : le scrutin public au Sénat.

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

1. ✓ Pour → adopté 18 juil. 2023 Sur l’ensemble du projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés ou démolis au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au 5 juillet 2023
2. ○ Abstention → adopté 13 juil. 2023 Sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte …
3. ✕ Contre → adopté 13 juil. 2023 Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Tous ses votes (369) → · Ses votes autrement que son groupe (3) →

Ses textes et amendements 4

Daniel Breuiller est l'un des auteurs de 4 textes, chaque fois comme coauteur.

• ● En cours

  proposition de loi · coauteur

  Proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982

• ✓ Promulguée le 30 juin 2025

  proposition de loi · coauteur

  Mettre en place un registre national des cancers

• ● En cours

  proposition de loi · coauteur

  Proposition de loi en faveur de la gestion durable et de la reconquête de la haie

Ses textes, avec filtres (4) →

Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Contrôle et questions

Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Fonctions et parcours 1

Du 4 juillet 2022 au 1er octobre 2023 : 1 organe ; 1 fonction.

Fonctions à la fin du mandat 1

Vice-Président

• Commission des finances

Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Sources et données

• Fiche officielle du sénateur sur le site du Sénat ↗ (nouvel onglet)

Toutes les données et leurs licences →