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Suivre en RSS : Colombe Brossel, sénatriceLes questions de Colombe Brossel
En clair
Colombe Brossel a posé 40 questions écrites, 7 questions orales sans débat et 5 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 33 de ses 40 questions écrites.
- Questions écrites
- 40dont 33 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 161 jourssur 33 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 7sans réponse publiée
- Questions en séance
- 12orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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44 questions · les dernières publiées d'abord
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Quels moyens pour l'école de demain ?
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 6 jours
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Mouvement lycéen
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Une meilleure formation du personnel référent pour les élèves à haut potentiel
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 98 jours
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Complément du libre choix du mode de garde
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Contrôle du rectorat de Versailles sur un établissement privé sous contrat
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 91 jours
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Nombre d'élèves maximum par classe
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 133 jours
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Commémorations des attentats du 13 novembre
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Position et actions de la France concernant le conflit soudanais
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 210 jours
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Disparition de la langue des signes française des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré pour la session 2026
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 238 jours
-
Période de stage en classe de seconde générale et technologique
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 161 jours
-
Réforme du complément de libre choix du mode de garde
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Organisation de la classe de terminale en lycée professionnel
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 161 jours
-
Rémunération des enseignants contractuels au sein des écoles nationales supérieures d'architecture
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 49 jours
-
Protection des réfugiés birmans et lutte contre la répression extraterritoriale
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 91 jours
-
Garantir l'efficacité de l'aide humanitaire sans légitimer ni financer la junte birmane
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 35 jours
-
Exécution budgétaire du ministère de l'éducation nationale, baisse des crédits dédiés aux bourses et fonds sociaux collégiens et lycéens
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 195 jours
-
Suppression de moyens en faveur de l'école inclusive sur l'académie de Paris
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 168 jours
-
Suppressions de postes dans le premier degré et moratoire sur les décharges pour les directrices et directeurs d'école sur l'académie de Paris
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 34 jours
-
Action diplomatique de la France au Soudan contre les violences sexuelles envers les femmes et les jeunes filles et en faveur d'une solution de paix durable
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 133 jours
-
Traitement et protection des données au sein de bases de données gérées par des associations intervenant dans le cadre dit de « l'enseignement catholique »
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 210 jours
-
Mise en oeuvre d'un plan national en faveur de la détection, la prise en charge et l'accompagnement des malades atteints de la drépanocytose
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 504 jours
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Conditions d'accès aux maisons médicales de garde
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 343 jours
-
Réglementation de la réalité virtuelle et augmentée
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 105 jours
-
Compensation financière dans le cas d'une absence de restauration étudiante
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 91 jours
-
Statistiques sur la fréquentation de la restauration scolaire au 1er degré
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 245 jours
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Question relative à la fin du dispositif d'hébergement de lycéens à Paris
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 427 jours
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Protection par la France des demandeurs d'asile soudanais
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 126 jours
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Action de la diplomatie française au Soudan et respect de l'embargo sur la circulation des armes au Darfour
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 35 jours
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Soutien à la vie associative dans les quartiers populaires et à la préservation des postes d'adultes-relais
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 63 jours
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Gel des moyens alloués à la part collective du pass Culture
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 280 jours
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Inquiétudes sur l'avenir du dispositif de chèque énergie pour 2024 et 2025
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
- Réponse
- · 469 jours
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Suppressions de postes dans l'enseignement public à la rentrée 2025
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 48 jours
-
Fermetures de classes
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Ubérisation de la profession des guides interprètes et conférenciers
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 49 jours
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Action de la diplomatie française au Soudan et respect de l'embargo sur la circulation des armes au Darfour
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 154 jours
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Contribution du ministère de l'éducation nationale au déploiement de la grande cause nationale en faveur de la santé mentale
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 189 jours
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Soutien à la vie associative dans les quartiers populaires et à la préservation des postes d'adultes-relais
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 182 jours
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Contenu et publication des programmes relatifs à éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle et moyens nécessaires à leur mise en oeuvre
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 119 jours
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Besoin d'une régulation de l'enseignement supérieur privé
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 469 jours
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Protection par la France des demandeurs d'asile soudanais
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 245 jours
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Transparence de la répartition des moyens de l'enseignement privé sous contrat
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 266 jours
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Avenir de l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » suite à la baisse de la contribution au développement de l'emploi
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 154 jours
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Situation des crèches privées et urgence à mettre fin aux dérives constatées
- Publiée
- Ministère
- Famille et petite enfance
- Réponse
- · 202 jours
-
Inégalité de traitement par l'État entre l'enseignement public et l'enseignement privé sous contrat à Paris
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 13 jours
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