Ancien sénateur · RPR
Le parcours de Charles de Cuttoli
Le mandat
- Mandat
- du au · 1 mandat auparavant
- Groupe
- RPR Groupe du RPR, membre du 2 oct. 1974 au 30 sept. 2001
- Profession déclarée
- Avocat
Son parcours
Du 2 octobre 1974 au 30 septembre 2001 : 2 commissions et autres organes ; 2 fonctions.
- membre
- fonction
- hors mandat
Mandat de sénateur
2 périodes
Hors mandat du 27 sept. 1992 au 1er oct. 1992 (5 jours).
- 2 oct. 1974 → 26 sept. 1992 (17 ans et 11 mois)
- 2 oct. 1992 → 30 sept. 2001 (8 ans et 11 mois)
Groupe politique
Groupe du RPR
2 oct. 1974 → 30 sept. 2001 (26 ans et 11 mois)
- RPR : membre du 2 oct. 1974 au 30 sept. 2001 (26 ans et 11 mois)
Commissions permanentes
Lois, puis Économie
12 oct. 1999 → 30 sept. 2001 (1 an et 11 mois)
- Lois : Vice-Président · 7 oct. 1980 → 15 juin 1982 (1 an et 8 mois) ; 6 oct. 1983 → 5 oct. 1995 (12 ans)
- Lois : Secrétaire · 6 oct. 1977 → 7 oct. 1980 (3 ans)
- Lois : membre du 4 oct. 1974 au 5 oct. 1977 (3 ans)
- Lois : secrétaire du 6 oct. 1977 au 7 oct. 1980 (3 ans)
- Lois : vice-Président du 7 oct. 1980 au 15 juin 1982 (1 an et 8 mois)
- Lois : membre du 16 juin 1982 au 5 oct. 1983 (1 an et 3 mois)
- Lois : vice-Président du 6 oct. 1983 au 5 oct. 1995 (12 ans)
- Lois : membre du 6 oct. 1995 au 12 oct. 1999 (4 ans)
- Économie : membre du 12 oct. 1999 au 30 sept. 2001 (1 an et 11 mois)
Fonctions et appartenances terminées 3
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale · membre →
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale · secrétaire →
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale · vice-président →