En clair
Charles de Cuttoli a été sénateur du 2 octobre 1974 au 26 septembre 1992 et du 2 octobre 1992 au 30 septembre 2001. Il siégeait à la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.
- Textes déposés
- 1comme coauteur · médiane 55
Ses votes
Aucun vote repris : La Navette ne reprend les scrutins publics du Sénat que depuis octobre 2006.
Ses textes et amendements 1
Charles de Cuttoli est l'un des auteurs d'un texte, comme coauteur.
Ses textes, avec filtres (1) →
Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.
Contrôle et questions
Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.
Fonctions et parcours 1
Du 2 octobre 1974 au 30 septembre 2001 : 2 commissions et autres organes ; 2 fonctions.
Fonctions à la fin du mandat 1
Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →
Déclarations d'intérêts
Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.
La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : base Sénateurs du Sénat le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) du Sénat le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Sénat
- 74019R