Sénateur · UNT
Suivre en RSS : Aymeric Durox, sénateurLes questions d'Aymeric Durox
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46 questions correspondent à ces filtres : 46 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 31 questions écrites sur 46 (67 %), en 133 jours en médiane.
- Questions écrites
- 46dont 31 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 133 jourssur 31 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 11sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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11 questions · les dernières publiées d'abord
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Potentiel de la filière de stockage du dioxyde de carbone en France
- Publiée
- Ministère
- Industrie
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Situation du commissariat de Coulommiers
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Sur la gestion des abribus en zone rurale
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Infiltration frériste au sein des institutions universitaires
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur, recherche et espace
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Menaces sur la souveraineté industrielle française dans la filière des engrais azotés
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Exonérations des frais d'inscription universitaires pour les étudiants extra-communautaires
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur, recherche et espace
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Conditions d'ouverture des compteurs d'énergie et protection du droit de propriété
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
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Délais et procédures de communication des résultats de titres du répertoire national des certifications professionnelles
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
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Perte du droit de louer aux propriétaires des logements causant des troubles répétés à l'ordre public
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
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Accès des personnels du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche au pass éducation
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Établissement d'un centre hospitalier universitaire en Seine-et-Marne
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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