Sénatrice · GEST
Suivre en RSS : Antoinette Guhl, sénatriceLes questions d'Antoinette Guhl
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25 questions correspondent à ces filtres : 25 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 15 questions écrites sur 25, en 168 jours en médiane.
- Questions écrites
- 25dont 15 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 168 jourssur 15 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 9sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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15 questions · les dernières publiées d'abord
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Répression des Ouïghours en Chine et absence d'informations sur des cas de détention
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 56 jours
-
Évolution du cadre réglementaire applicable aux pièges à colle
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
- Réponse
- · 14 jours
-
Suspension de forages et contaminations bactériennes sur le site Perrier de Vergèze
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 168 jours
-
Usage de colliers coercitifs sur les chiens et les chats
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 336 jours
-
Conséquences sur le secteur assurantiel du changement climatique et de l'érosion de la biodiversité
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
- Réponse
- · 175 jours
-
Vacance immobilière, jeunesse et mal-logement : quelle action de l'État
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 252 jours
-
Objectif de réduction de la pauvreté
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 49 jours
-
Situation de l'école des métiers et de l'information
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 224 jours
-
Suppression des décharges de direction des écoles à l'Académie de Paris
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 294 jours
-
Cellule de veille pour l'économie sociale et solidaire dans un contexte budgétaire incertain
- Publiée
- Ministère
- Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire
- Réponse
- · 98 jours
-
Publication du document de politique transversale dédié à l'économie sociale et solidaire
- Publiée
- Ministère
- Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire
- Réponse
- · 343 jours
-
Arrestation de mineurs dans les établissements scolaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 168 jours
-
Application de l'article L. 312-15 du code de l'éducation
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 196 jours
-
Absence de décret d'application sur la loi maltraitance animale
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 126 jours
-
Baisse de la contribution au développement de l'emploi
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 161 jours
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