Sénatrice · GEST
Suivre en RSS : Antoinette Guhl, sénatriceLes questions d'Antoinette Guhl
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25 questions correspondent à ces filtres : 25 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 15 questions écrites sur 25, en 168 jours en médiane.
- Questions écrites
- 25dont 15 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 168 jourssur 15 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 9sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
25 questions · les dernières publiées d'abord
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Conséquences du futur « Campus AI » de Seine-et-Marne sur l'environnement et les droits humains
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
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Maladies héréditaires liées aux hypertypes chez certaines races de chiens
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Fond d'indemnisation des victimes de pesticides
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
-
Situation économique critique des librairies, notamment indépendantes
- Publiée
- Ministère
- Culture
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Adaptation du bâti scolaire au réchauffement climatique
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Habitabilité des logements sous les toits pendant les canicules
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Mise en oeuvre du règlement européen 2024/3015 relatif à l'interdiction des produits issus du travail forcé
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Position du Gouvernement quant à l'évolution du cadre réglementaire européen relatif à l'élevage hors cage
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
-
Répression des Ouïghours en Chine et absence d'informations sur des cas de détention
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 56 jours
-
Évolution du cadre réglementaire applicable aux pièges à colle
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
- Réponse
- · 14 jours
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Pratique de fausses promotions lors du Black Friday
- Publiée
- Ministère
- PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat
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Suspension de forages et contaminations bactériennes sur le site Perrier de Vergèze
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 168 jours
-
Usage de colliers coercitifs sur les chiens et les chats
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 336 jours
-
Conséquences sur le secteur assurantiel du changement climatique et de l'érosion de la biodiversité
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
- Réponse
- · 175 jours
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Vacance immobilière, jeunesse et mal-logement : quelle action de l'État
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 252 jours
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Objectif de réduction de la pauvreté
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 49 jours
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Situation de l'école des métiers et de l'information
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 224 jours
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Suppression des décharges de direction des écoles à l'Académie de Paris
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 294 jours
-
Cellule de veille pour l'économie sociale et solidaire dans un contexte budgétaire incertain
- Publiée
- Ministère
- Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire
- Réponse
- · 98 jours
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Publication du document de politique transversale dédié à l'économie sociale et solidaire
- Publiée
- Ministère
- Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire
- Réponse
- · 343 jours
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Arrestation de mineurs dans les établissements scolaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 168 jours
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Parution de l'arrêté interministériel permettant la mise en place de la nouvelle version du Nutri-Score
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Application de l'article L. 312-15 du code de l'éducation
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 196 jours
-
Absence de décret d'application sur la loi maltraitance animale
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 126 jours
-
Baisse de la contribution au développement de l'emploi
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 161 jours
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