Sénatrice · SER
Suivre en RSS : Annie Le Houerou, sénatriceLes questions d'Annie Le Houerou
En clair
Annie Le Houerou a posé 63 questions écrites, 7 questions orales sans débat et 6 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 44 de ses 63 questions écrites.
- Questions écrites
- 63dont 44 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 154 jourssur 44 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 14sans réponse publiée
- Questions en séance
- 13orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
76 questions · les dernières publiées d'abord
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Attribution d'aides financières à la création de structures d'accueil du jeune enfant
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 14 jours
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Conditions d'études en médecine
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Cancers gynécologiques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 91 jours
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Situation financière des conseils départementaux
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 35 jours
-
Commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Décret n° 2020-1152 relatif au versement d'un complément de traitement indiciaire à certains agents publics
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 7 jours
-
Délocalisation de la production de prothèses dentaires en Chine
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Vingt ans de la loi sur le handicap
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Indépendance du service de contrôle médical
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 182 jours
-
Transport scolaire des élèves en situation de handicap
- Publiée
- Ministère
- Personnes en situation de handicap
- Réponse
- · 34 jours
-
Publication des décrets concernant la quatrième année d'internat de médecine générale
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 518 jours
-
Prédation en mer sur les moules de bouchot
- Publiée
- Ministère
- Mer et pêche
- Réponse
- · 385 jours
-
PLFSS - Accès aux soins
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Cancers gynécologiques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 238 jours
-
Décret n° 2020-1152 relatif au versement d'un complément de traitement indiciaire à certains agents publics
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 147 jours
-
Délocalisation de la production de prothèses dentaires en Chine
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Régime additionnel de retraite de l'enseignement privé
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 126 jours
-
Situation des infirmières et infirmiers libéraux
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 266 jours
-
Situation du réseau des chambres de métiers et de l'artisanat
- Publiée
- Ministère
- Ruralité, commerce et artisanat
- Réponse
- · 224 jours
-
Délimitation de la notion de prise illégale d'intérêts lors du vote d'une subvention à une association
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
- Réponse
- · 343 jours
-
Conditions d'études en médecine
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Situation financière des conseils départementaux
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
- Réponse
- · 182 jours
-
Secret professionnel des conciliateurs et réquisition judiciaire
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 252 jours
-
Attribution d'aides financières à la création de structures d'accueil du jeune enfant
- Publiée
- Ministère
- Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes
- Réponse
- · 168 jours
-
Commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
-
Cancers gynécologiques
- Publiée
- Ministère
- Santé et prévention
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