Sénatrice · UCI
Suivre en RSS : Anne-Catherine Loisier, sénatriceLes questions d'Anne-Catherine Loisier
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17 questions correspondent à ces filtres : 17 questions orales sans débat.
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- 8sans réponse publiée
- Questions en séance
- 17orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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17 questions · les dernières publiées d'abord
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Conséquences de la mise en oeuvre de la réforme du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Indemnité de fin de contrat des agents contractuels de la fonction publique
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Urgence à clarifier la politique forestière nationale et signature du contrat entre l'État et l'Office national des forêts
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
-
Augmentation de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux
- Publiée
- Ministère
- Porte-parole du Gouvernement et Énergie
-
Création d'une police des transports dans les métropoles
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Suppression des aides MaPrimeRénov' au chauffage bois
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Préserver la compétitivité de la filière bois suite à l'apparition du nématode du pin en France
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 15 jours
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Recouvrement et reversement des sommes dues aux Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 258 jours
-
Information des maires sur les suites judiciaires des procédures les visant
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 265 jours
-
Budget vert : une nouvelle annexe budgétaire imposée aux communes
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
-
Financement du service public de la petite enfance pour les intercommunalités
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
- Réponse
- · 27 jours
-
Révision du barème MaPrimeRénov' sur le chauffage au bois
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 13 jours
-
Refonte urgente du modèle de financement de la sécurité civile
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Seuils d'obligation au dispositif des certificats d'économies d'énergie
- Publiée
- Ministère
- Énergie
- Réponse
- · 174 jours
-
Compensations des préjudices indirects liés aux attaques de loup
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 139 jours
-
Avenir de l'accord UE-Mercosur
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
-
Information des conducteurs pour les péages à flux libre
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 20 jours
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