Scrutins

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. L'article 28 53 pour · 7 contre · 0 abstention
2. L'amendement n° 1 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 11 59 pour · 0 contre · 6 abstentions
3. L'article 11 51 pour · 12 contre · 0 abstention
4. L'article 10 52 pour · 9 contre · 5 abstentions
5. L'article 9 bis 45 pour · 8 contre · 6 abstentions
6. L'article 9 53 pour · 8 contre · 0 abstention
7. L'article 8 bis A 60 pour · 0 contre · 0 abstention
8. L'article 8 59 pour · 2 contre · 0 abstention

Voir les 33 autres scrutins sur ce texte ce jour-là

1. L'article 7 54 pour · 0 contre · 0 abstention
2. L'amendement n° 272 de M. Rolland après l'article 6 23 pour · 22 contre · 6 abstentions
3. L'amendement n° 4 de Mme Bannier à l'article 6 42 pour · 0 contre · 7 abstentions
4. L'amendement n° 283 de M. Belhaddad à l'article 6 43 pour · 0 contre · 4 abstentions
5. L'amendement n° 317 de M. Proença à l'article 5 bis 54 pour · 0 contre · 0 abstention
6. L'article 5 47 pour · 0 contre · 7 abstentions
7. L'article 4 47 pour · 7 contre · 0 abstention
8. L'amendement n° 50 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis 28 pour · 22 contre · 0 abstention
9. L'article 3 bis 40 pour · 12 contre · 0 abstention
10. L'article 3 37 pour · 13 contre · 0 abstention
11. L'article 27 ter 44 pour · 10 contre · 0 abstention
12. L'article 27 bis 44 pour · 10 contre · 0 abstention
13. L'article 27 45 pour · 7 contre · 0 abstention
14. L'article 26 44 pour · 10 contre · 0 abstention
15. L'article 25 43 pour · 12 contre · 2 abstentions
16. L'article 24 46 pour · 0 contre · 4 abstentions
17. L'article 23 56 pour · 1 contre · 5 abstentions
18. L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis 36 pour · 23 contre · 1 abstention
19. L'article 22 59 pour · 7 contre · 2 abstentions
20. L'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22 62 pour · 0 contre · 1 abstention
21. L'article 21 63 pour · 0 contre · 0 abstention
22. L'article 20 49 pour · 11 contre · 0 abstention
23. L'amendement n° 97 de Mme Rossi à l'article 20 45 pour · 16 contre · 0 abstention
24. L'amendement n° 328 du Gouvernement à l'article 20 46 pour · 9 contre · 4 abstentions
25. L'amendement n° 102 de la commission du développement durable et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 bis 42 pour · 26 contre · 1 abstention
26. L'article 18 41 pour · 28 contre · 0 abstention
27. L'amendement n° 337 du Gouvernement à l'article 18 40 pour · 28 contre · 2 abstentions
28. L'article 17 54 pour · 16 contre · 0 abstention
29. L'article 16 52 pour · 17 contre · 2 abstentions
30. L'amendement n° 12 de M. Sorre à l'article 16 48 pour · 3 contre · 19 abstentions
31. L'article 15 42 pour · 24 contre · 1 abstention
32. L'article 14 33 pour · 27 contre · 5 abstentions
33. L'article 13 32 pour · 13 contre · 1 abstention

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. L'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12 72 pour · 6 contre · 18 abstentions
2. L'amendement n° 326 du Gouvernement à l'article 12 74 pour · 34 contre · 3 abstentions
3. L'article 35 64 pour · 39 contre · 2 abstentions

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. L'article 34 102 pour · 48 contre · 1 abstention
2. L'article 33 142 pour · 20 contre · 7 abstentions
3. L'article 32 135 pour · 23 contre · 6 abstentions
4. L'article 31 118 pour · 40 contre · 0 abstention
5. L'amendement n° 309 de Mme Bannier après l'article 2 79 pour · 58 contre · 13 abstentions