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8 scrutins publics du Sénat du 2 juin 2025 au 10 juin 2025.
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Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile
- Adopté Vote sur l'ensemble du texte 337 pour · 1 contre · 3 abstentions
Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile
- Rejeté L'amendement n° 76 rectifié, présenté par M. Thomas Dossus et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, tendant à rétablir l'article 3 116 pour · 205 contre · 20 abstentions
- Rejeté L'amendement n° 39 rectifié, présenté par Mme Nicole Bonnefoy et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, tendant à rétablir l'article 3 116 pour · 206 contre · 19 abstentions
- Rejeté Les amendements identiques n° 9 rectifié ter, présenté par Mme Vanina Paoli-Gagin et plusieurs de ses collègues, et n° 33 rectifié quinquies, présenté par Mme Marie-Lise Housseau et plusieurs de … 149 pour · 185 contre · 7 abstentions
- Rejeté L'amendement n° 83, présenté par Mme Marie-Claude Varaillas et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, tendant à rétablir l'article 3 116 pour · 224 contre · 1 abstention
-
Rejetés
3 amendements à l'article 2
- Rejeté L'amendement n° 32 rectifié ter, présenté par Mme Marie-Lise Housseau et plusieurs de ses collègues, à l'article 2 46 pour · 230 contre · 65 abstentions
- Rejeté L'amendement n° 46 rectifié bis, présenté par Mme Nadège Havet et plusieurs de ses collègues, à l'article 2 6 pour · 319 contre · 16 abstentions
- Rejeté L'amendement n° 65, présenté par M. Jean Hingray, à l'article 2 1 pour · 340 contre · 0 abstention
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)