Assemblée nationale et Sénat · depuis juillet 2024
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En clair
121 questions correspondent à ces filtres : 121 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 71 questions écrites sur 121 (59 %), en 84 jours en médiane.
- Questions écrites
- 121dont 71 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 84 jourssur 71 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 44sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
4 questions · les dernières publiées d'abord
-
Des JO 2030 respectueux de la santé de toutes et tous
Gabriel Amard LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Réintégration des jeunes de 6 à 13 dans le Pass'Sport
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
-
Incertitudes sur les modalités et le calendrier du dispositif Pass'Sport
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
-
Restriction du Pass Sport
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)