Assemblée nationale et Sénat · depuis juillet 2024
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436 questions correspondent à ces filtres : 436 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 391 questions écrites sur 436 (90 %), en 189 jours en médiane.
- Questions écrites
- 436dont 391 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 189 jourssur 391 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 38sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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38 questions · les dernières publiées d'abord
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60 % des aides d'urgence du CROUS pour 14 % d'étudiants étrangers
- Publiée
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Étudiants en licence de psychologie sans accès à un master
Manuel Bompard LFI-NFP
- Publiée
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Difficultés étudiants licence psychologie accès master
Emmanuel Fernandes LFI-NFP
- Publiée
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Remise du rapport prévu par l'article 60 de la loi du 24 août 2021
Paul Vannier LFI-NFP
- Publiée
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Fermetures de classe en cette rentrée 2025-2026, notamment dans le Val-de-Marne
Clémence Guetté LFI-NFP
- Publiée
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Titularisation des enseignants contractuels
Pierrick Courbon SOC
- Publiée
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Baisse de l'attractivité des universités françaises à l'international
- Publiée
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Rentrée scolaire : un lycée de Saint-Priest saturé à 155 % d'occupation !
Idir Boumertit LFI-NFP
- Publiée
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Recueil de la parole de l'enfant en milieu scolaire
Lionel Causse EPR
- Publiée
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Fréquentation scolaire du parc à thème Rocher Mistral
Sophie Taillé-Polian EcoS
- Publiée
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Renouvellement des manuels scolaires en l'absence de modification des programmes
Paul Christophle SOC
- Publiée
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Nécessité de soutenir la recherche
Marc Chavent UDR
- Publiée
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Suppression de l'option langue et culture régionales dans les lycées alsaciens
- Publiée
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Défaut d'application de la loi Vial
Lisa Belluco EcoS
- Publiée
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Difficultés dans le remplacement des enseignants au lycée
Karen Erodi LFI-NFP
- Publiée
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Revalorisation de l'enseignement professionnel
Jérôme Guedj SOC
- Publiée
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Financement de l'université pour la santé mentale des étudiants
Mickaël Bouloux SOC
- Publiée
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Avenir des groupes de niveau au collège
Stéphane Peu GDR
- Publiée
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Prise en charge des AESH sur le temps méridien
Arnaud Simion SOC
- Publiée
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Prise en charge des AESH sur le temps de la pause méridienne
Mathilde Hignet LFI-NFP
- Publiée
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Abrogation de la prise en charge par l'État des AESH sur la pause méridienne
- Publiée
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Usages détournés de l'intelligence artificielle en milieu scolaire
- Publiée
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Mobilité des stagiaires enseignants entre académies en Auvergne-Rhône-Alpes
Xavier Roseren HOR
- Publiée
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Difficultés d'application de l'article L. 312-13 du code de l'éducation
Pierre Henriet HOR
- Publiée
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Mesures concrètes sur la santé mentale des jeunes
Marie Mesmeur LFI-NFP
- Publiée
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Éducation nationale dans le Var : des carences persistantes
- Publiée
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Libertés syndicales étudiantes dans les universités
Cyrielle Chatelain EcoS
- Publiée
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Refus de subvention, regroupement scolaire dans le Doubs
- Publiée
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Charges financières imposées aux établissements scolaires
Matthieu Bloch UDR
- Publiée
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Dépenses pédagogiques des EPLE : situation des budgets alloués par l'État
- Publiée
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Censure de contes pour enfants
Hadrien Clouet LFI-NFP
- Publiée
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ISG Saint-Barthélemy - Fonctionnaires ministère de l'éducation nationale
Frantz Gumbs Dem
- Publiée
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Fermetures de classes dans la 9e circonscription du Pas-de-Calais
- Publiée
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« DHG » : les établissements scolaires condamnés à l'austérité éternelle
Abdelkader Lahmar LFI-NFP
- Publiée
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UNSS en détresse
Hadrien Clouet LFI-NFP
- Publiée
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Attribution du statut REP au collège Gisèle Halimi d'Ivry-sur-Seine
Mathilde Panot LFI-NFP
- Publiée
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Situation des AESH
- Publiée
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Démocratisation des boîtes aux lettres pour enfants souffrant de harcèlement
- Publiée
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)