Assemblée nationale et Sénat · depuis juillet 2024
Suivre en RSS : Questions au Gouvernement · En attente de réponse · Gouvernement BayrouQuestions au Gouvernement
En clair
12 438 questions correspondent à ces filtres : 10 658 questions écrites, 811 questions orales sans débat et 969 questions au Gouvernement. Le Gouvernement a répondu à 8 755 questions écrites sur 10 658 (82 %), en 133 jours en médiane.
- Questions écrites
- 10 658dont 8 755 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 133 jourssur 8 744 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 1 574sans réponse publiée
- Questions en séance
- 1 780orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
La page du gouvernement → Au Sénat, qui désigne ses ministères autrement, les questions publiées pendant ce gouvernement.
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1 574 questions · les dernières publiées d'abord
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Organisation de la permanence des soins ambulatoires
Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) DR
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Promouvoir l'égalité femmes-hommes face aux défis de la maternité et du travail
- Publiée
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Chauffage insuffisant dans les locaux du SAMU de Laon
- Publiée
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Attribution du statut REP au collège Gisèle Halimi d'Ivry-sur-Seine
Mathilde Panot LFI-NFP
- Publiée
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Situation des AESH
- Publiée
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Démocratisation des boîtes aux lettres pour enfants souffrant de harcèlement
- Publiée
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Conditions de prise en charge des repas des salariés de chantier
- Publiée
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Prise en charge des frais de transports médicaux en territoires de montagne
Sophie Pantel SOC
- Publiée
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Calendrier de la réglementation prévue à l'article 86 de la loi AGEC
Françoise Buffet EPR
- Publiée
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Nuisances engendrées par l'aéroport d'Orly
Jérôme Guedj SOC
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Accès aux indemnités journalières pour les personnes atteintes de mucoviscidose
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Traitement et recyclage des composants des kits de perfusion
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Problématique des déserts médicaux dans la 6e circonscription de l'Essonne
Jérôme Guedj SOC
- Publiée
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Conditions d'exercice de la profession d'orthophoniste
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Permettre au primo-accédant d'accéder au PTZ dans le cadre d'un rachat d'un BRS
Jérôme Guedj SOC
- Publiée
- Ministère
- Logement
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Certification des comptes CNAF
- Publiée
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Sur la juste compensation du coût des équipements des PMR en outre-mer.
Jiovanny William SOC
- Publiée
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Répercussions négatives du « bonus d'attractivité » pour les agents de crèches
Lauriane Josende Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
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Discriminations subies par les personnes atteintes d'un handicap invisible
Lauriane Josende Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
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Facilitation de la mise en oeuvre de la compensation environnementale
Lauriane Josende Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
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Encadrement et certification des études d'impact biodiversité
Lauriane Josende Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
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Liberté d'activités et rémunérations de médecins retraités dans les communes rurales du Pas-de-Calais
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Paris sportifs et addiction
Jean Hingray UCI
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Problématique de la commercialisation des prothèses dentaires par les dentistes
Jean Hingray UCI
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)