Assemblée nationale · depuis juillet 2024
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30 questions correspondent à ces filtres : 30 questions orales sans débat.
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30 questions · les dernières publiées d'abord
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Couloir aérien au-dessus du bassin de Romilly-sur-Seine
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Développement de l'éolien : un modèle énergétique à réévaluer d'urgence
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Intégration obligatoire de production d'énergie renouvelable
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Suivi de l'homologation nationale des radars sonores et de leur expérimentation
Anne Bergantz Dem
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Suivi des recommandations du rapport relatif à la gestion des marnières
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Avenir du projet de zone de mouillage et d'équipements légers de Porquerolles
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Difficultés des pêcheurs professionnels en eau douce
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Parc à thème Rocher Mistral
Sophie Taillé-Polian EcoS
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Mieux accompagner les projets industriels face à la bureaucratie MRAE
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Le plan de dépollution des calanques de Marseille
Laurent Lhardit SOC
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Prévention retrait gonflement des argiles sécheresse habitat individuel
Vincent Ledoux EPR
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Conséquences de l'interdiction des spectacles itinérants d'animaux
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Mise en place des ZFE
Gérard Leseul SOC
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Difficultés de la filière du transport maritime durable
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Lutter contre la maltraitance animale et le commerce des cétacés
Dominique Voynet EcoS
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Zones à faibles émissions
Romain Daubié Dem
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Protection des captages d'eau potable : situation de la source de Lucérat
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Concurrence déloyale et situation économique des pêcheurs normands
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Régulation de la population de sangliers et indemnisation des dégâts causés
Annie Vidal EPR
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Filière REP pour les textiles sanitaires à usage unique (TSUU)
Delphine Batho EcoS
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Défense AOC bois de Chartreuse et AOC bois du Jura
Marina Ferrari Dem
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Soutien de l'État aux communes dans la prévention des risques d'inondations
Anne Bergantz Dem
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Préoccupations soulevées par la mise en place des zones à faibles émissions
Henri Alfandari HOR
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Protéger les citoyens face aux pollutions chimiques et sonores des autoroutes
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Grand cormoran continental
Félicie Gérard HOR
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- · 8 jours
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Pratique croissante des coupes rases : le cas de la forêt de Montmorency
Emmanuel Maurel GDR
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Capitaux étrangers au sein de la filière pêche française
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- · 8 jours
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Établissement d'une zone protégée forte (ZPF) dans l'archipel de Chausey
Bertrand Sorre EPR
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- · 8 jours
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Autorisation d'occupation temporaire du phare de Cordouan
Pascale Got SOC
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- · 15 jours
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Nuisances aériennes
Gabrielle Cathala LFI-NFP
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- · 15 jours
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