Texte · amendements de l'Assemblée nationale

Les amendements · Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

En clair

96 amendements déposés à l'Assemblée nationale sur ce texte, en commission et en séance. Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

57 amendements · les derniers déposés d'abord

  1. · N° CD6 · Article unique Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à permettre le classement du frelon asiatique à pattes jaune parmi les dangers sanitaires de première catégorie pour l’abeille domestique afin d’assurer une protection plus efficace… »

  2. · N° CD10 · Article unique Rejeté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à préserver l’environnement dans le cadre de la destruction des nids de frelon à pattes jaunes. »

  3. · N° CD8 · Article unique Irrecevable

  4. · N° CD9 · Article unique Irrecevable

  5. · N° CD3 · Article unique Irrecevable

  6. · N° CD1 · Article unique Rejeté

    « Amendement de repli. »

  7. · N° CD2 · Article unique Rejeté

    « À La Réunion, l’invasion du frelon asiatique ne fait pas encore rage. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)