Texte · amendements de l'Assemblée nationale

Les amendements · Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves

En clair

12 amendements déposés à l'Assemblée nationale sur ce texte, en commission et en séance. Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

5 amendements · les derniers déposés d'abord

  1. · N° 4 · Après l'article 4 Retiré

    « La SLA est une pathologie neurodégénérative grave qui réduit drastiquement l'espérance de vie des patients, la situant entre deux et cinq ans après le diagnostic. »

  2. · N° 3 · Après l'article 4 Retiré

    « Cet amendement d’appel vise à enjoindre le gouvernement à publier et à appliquer le futur Plan national des maladies rares. »

  3. · N° 5 (Rect) · Après l'article 3 Retiré

    « La sclérose latérale amyotrophique (SLA) est une maladie neurodégénérative rare et grave, caractérisée par une évolution rapide et une espérance de vie généralement inférieure à cinq ans après le diagnostic. »

  4. · N° 2 · Article 1er Retiré

    « La création de la Maison départementale des personnes handicapées dans le cadre de la loi de 2005 a été d'un impact très positif, tant sur la forme que sur le fond, avec la création des guichets uniques départementaux. »

  5. · N° 1 (Rect) · Après l'article 3 Retiré

    « Cet amendement est un amendement d'appel. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)