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Texte · amendements de l'Assemblée nationale

Les amendements · Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse

En clair

5 amendements déposés à l'Assemblée nationale sur ce texte, en commission et en séance. Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

5 amendements · les derniers déposés d'abord

  1. · N° AS5 · Article 1er Adopté

    « Amendement de coordination juridique. »

  2. · N° AS4 · Article 2 Retiré

    « Cet amendement vise à intégrer l’universitarisation progressive du Centre Hospitalier dans la transition vers le Centre Hospitalier Universitaire. »

  3. · N° AS1 · Après l'article 2 Retiré

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite s’assurer que l’ouverture d’un CHU en Corse - principe que nous soutenons - s’accompagne des moyens humains et financiers adéquats afin que cette obligation soit réellement effective. »

  4. · N° AS3 · Article 2 Retiré

    « Cet amendement vise à intégrer l’universitarisation progressive du Centre Hospitalier, dans la transition vers le Centre Hospitalier Universitaire. »

  5. · N° AS2 · Après l'article 2 Retiré

    « Au 1er janvier 2023, la France comptait 6 542 personnels enseignants et hospitaliers titulaires ou stagiaires, toute positions statutaires confondues, dont 4 549 PU-PH (69,5 %) et 1 993 MCU-PH (30,5 %). »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)