Texte · amendements de l'Assemblée nationale

Les amendements · Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

En clair

148 amendements déposés à l'Assemblée nationale sur ce texte, en commission et en séance. Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

4 amendements · les derniers déposés d'abord

  1. · N° CE30 · Article 1er Retiré

    « Cet amendement prévoit un encadrement des programmes d'essai d'épandage par drone dans de nouvelles cultures. »

  2. · N° CE26 · Article 1er Retiré

    « Les auteurs de cet amendement ne sont pas, par principe, opposés à l’épandage par drone. »

  3. · N° CE24 · Article 1er Retiré

    « L’agriculture camarguaise repose sur l’introduction d’une culture en rotation, le riz. »

  4. · N° CE21 · Article 1er Retiré

    « Amendement de clarification. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)