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Ancien député · LaREM

Le parcours d'Yves Daniel

Le mandat

Mandat
du au
Groupe
LaREM La République en Marche, membre du 27 juin 2017 au 21 juin 2022
Profession déclarée
Agriculteur-propriétaire retraité

Son parcours

Du 20 juin 2012 au 21 juin 2022 : 18 commissions et autres organes ; 1 fonction.

Groupe politique

SRC, puis SER, puis NI, puis LaREM

27 juin 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)

  • SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
  • SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)
  • NI : député non-inscrit du 21 au 26 juin 2017 (6 jours)
  • LaREM : membre du 27 juin 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)

Commissions permanentes

Affaires étrangères, puis Affaires culturelles et éducation, puis Affaires économiques

29 juin 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)

  • Affaires étrangères : membre du 28 juin au 5 juil. 2012 (8 jours)
  • Affaires culturelles et éducation : membre du 6 juil. 2012 au 30 sept. 2014 (2 ans et 2 mois)
  • Affaires économiques : membre du 1er oct. 2014 au 20 juin 2017 (2 ans et 8 mois)
  • Affaires économiques : membre du 29 juin 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
3 remplacements ponctuels
  • Affaires économiques · 1
    24 → 26 juin 2014
  • Développement durable · 1
    30 avr. 2019
  • Finances · 1
    13 juil. 2016
Commissions spéciales et commissions ad hoc2 au total

Commission spéciale sur la société de confiance

6 déc. 2017 → 31 juil. 2018 (7 mois)

  • Commission spéciale sur la société de confiance : membre du 6 déc. 2017 au 31 juil. 2018 (7 mois)

Commission spéciale retraite

27 janv. 2020 → 21 juin 2022 (2 ans et 4 mois)

  • Commission spéciale retraite : membre du 27 janv. 2020 au 21 juin 2022 (2 ans et 4 mois)
Commissions d'enquête2 au total · fonction : secrétaire

Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie

30 mars → 20 sept. 2016 (5 mois)

  • Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie : membre du 30 mars au 20 sept. 2016 (5 mois)

Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution

5 avr. → 25 sept. 2019 (5 mois)

  • Secrétaire · 9 avr. → 25 sept. 2019 (5 mois)
  • Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution : membre du 5 au 8 avr. 2019 (4 jours)
  • Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution : secrétaire du 9 avr. au 25 sept. 2019 (5 mois)
Commissions permanentes non législatives2 au total

Affaires européennes

25 sept. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)

  • Affaires européennes : membre du 25 sept. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)

Comité d'évaluation et contrôle

12 juil. 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)

  • Comité d'évaluation et contrôle : membre du 12 juil. 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
Missions d'information5 au total

Circuits courts et relocalisation des filières agricoles et alimentaires

18 nov. 2014 → 7 juil. 2015 (7 mois)

  • Circuits courts et relocalisation des filières agricoles et alimentaires : membre du 18 nov. 2014 au 7 juil. 2015 (7 mois)

Avenir des filières d'élevage

22 juil. 2015 → 30 mars 2016 (8 mois)

  • Avenir des filières d'élevage : membre du 22 juil. 2015 au 30 mars 2016 (8 mois)

Foncier agricole

8 févr. → 5 déc. 2018 (9 mois)

  • Foncier agricole : membre du 8 févr. au 5 déc. 2018 (9 mois)

Concrétisation des lois

11 sept. 2019 → 20 juil. 2021 (1 an et 10 mois)

  • Concrétisation des lois : membre du 11 sept. 2019 au 20 juil. 2021 (1 an et 10 mois)

Le secteur coopératif dans le domaine agricole

3 nov. 2021 → 21 juin 2022 (7 mois)

  • Le secteur coopératif dans le domaine agricole : membre du 3 nov. 2021 au 21 juin 2022 (7 mois)

Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

Conseil de l'Europe · membre suppléant

2 août 2017 → 19 mars 2019 (1 an et 7 mois)

  • Conseil de l'Europe : membre suppléant du 2 août 2017 au 19 mars 2019 (1 an et 7 mois)
Organismes extra parlementaires3 au total

Observatoire prix et marge produits alimentaires · membre titulaire

10 nov. 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 7 mois)

  • Observatoire prix et marge produits alimentaires : membre titulaire du 10 nov. 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 7 mois)

Commission chargée de la DETR · membre titulaire

10 janv. 2018 → 21 juin 2022 (4 ans et 5 mois)

  • Commission chargée de la DETR : membre titulaire du 10 janv. 2018 au 21 juin 2022 (4 ans et 5 mois)

Commission départementale de coopération intercommunale · membre titulaire

14 mars 2019 → 21 juin 2022 (3 ans et 3 mois)

  • Commission départementale de coopération intercommunale : membre titulaire du 14 mars 2019 au 21 juin 2022 (3 ans et 3 mois)

Un remplacement ponctuel est un passage de quelques jours dans une autre commission, le temps d'une réunion : il ne change pas la commission dont l'élu est membre.

Fonctions et appartenances terminées 15

Groupes d'amitié et d'études

Vice-Président
4 groupes d'études
Groupes d'études 6
  • Enjeux de la ruralité · VP
  • Palestine (vocation internationale) · VP
  • Économie sociale et solidaire
  • Fin de vie
  • Modernisation des activités agricoles et structuration des filières
  • Santé et numérique

Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)