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Suivre en RSS : Yannick Neuder, députéLes questions d'Yannick Neuder
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35 questions correspondent à ces filtres : 35 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 9 questions écrites sur 35 (26 %), en 84 jours en médiane.
- Questions écrites
- 35dont 9 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 84 jourssur 9 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 22sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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22 questions · les dernières publiées d'abord
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Mutualisation des objectifs SRU à l'échelle des EPCI
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Sécurité incendie des ERP de 5e catégorie et décret n° 2025-1100
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Difficultés d'application du règlement IPI aux dispositifs médicaux
- Publiée
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Relocalisation en France de la production de paracétamol et site de Roussillon
- Publiée
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Assouplissement des normes AdBlue/SCR pour les véhicules d'urgence
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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RE2020 et DPE : urgence de concilier sobriété et confort d'été sans dogmatisme
- Publiée
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Enseignements au don d'organes et à la greffe dans les programmes scolaires
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Exclusion des manipulateurs radio. hospitaliers des indemnités risques et Covid
- Publiée
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CARMF : assouplir les règles pour les activités bénévoles des médecins invalides
- Publiée
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Complications liées aux implants de chirurgie des hernies de paroi abdominale
- Publiée
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Difficultés d'application de la réforme de prise en charge des VPH
- Publiée
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Réduction du plafond d'équipement des apprentis de 500 à 200 euros
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Incertitude juridique sur l'article 13 LFSS et hausses des cotisations mutuelles
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Dispositif transitoire d'exercice des pharmaciens officinaux en PUI d'EHPAD
- Publiée
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Soins bucco-dentaires : assouplir code de déontologie pour les cabinets mobiles
- Publiée
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Difficultés persistantes des réparateurs QualiRépar : lourdeurs administratives
- Publiée
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Financement du service public de la petite enfance assuré par un EPCI
- Publiée
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Sécurité routière : mesures pour relancer la prévention et réduire la mortalité
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Conséquences du décret sur l'accueil du jeune enfant pour les micro-crèches
- Publiée
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Compatibilité retraite progressive et réserve opérationnelle pour les libéraux
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Stationnement handicap : fichier national et verbalisation abusive
- Publiée
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Situation alarmante des arboriculteurs face aux contraintes sanitaires
- Publiée
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)