Députée · NI
Suivre en RSS : Véronique Besse, députéeLes questions de Véronique Besse
En clair
40 questions correspondent à ces filtres : 40 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 29 questions écrites sur 40 (72 %), en 108,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 40dont 29 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 108,5 jourssur 28 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 11sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
11 questions · les dernières publiées d'abord
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Scandale hippophagie
- Publiée
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Aides techniques sécurité sociale : maintien à domicile des aînés malvoyants
- Publiée
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Prise en compte des résidences hôtelières à vocation sociale dans le quota SRU
- Publiée
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TUC : requalification des trimestres assimilés en trimestres cotisés
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Vente en ligne de chiens et de chats par les animaleries
- Publiée
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Décret-sanction vente de chiens et chats en animalerie.
- Publiée
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Usurpations d'habilitation au SIV
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Éligibilité des véhicules du SMUR à l'exonération du malus écologique
- Publiée
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Prévention des conflits d'intérêts et représentation sociale
- Publiée
-
Atteintes aux libertés engendrées par les caméras des voitures électriques
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Évolution de la législation sur la kinésithérapie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)