Députée · NI
Suivre en RSS : Véronique Besse, députéeLes questions de Véronique Besse
En clair
Véronique Besse a posé 40 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 29 de ses 40 questions écrites.
- Questions écrites
- 40dont 29 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 108,5 jourssur 28 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 11sans réponse publiée
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
11 questions · les dernières publiées d'abord
-
Scandale hippophagie
- Publiée
-
Aides techniques sécurité sociale : maintien à domicile des aînés malvoyants
- Publiée
-
Prise en compte des résidences hôtelières à vocation sociale dans le quota SRU
- Publiée
-
TUC : requalification des trimestres assimilés en trimestres cotisés
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Vente en ligne de chiens et de chats par les animaleries
- Publiée
-
Décret-sanction vente de chiens et chats en animalerie.
- Publiée
-
Usurpations d'habilitation au SIV
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Éligibilité des véhicules du SMUR à l'exonération du malus écologique
- Publiée
-
Prévention des conflits d'intérêts et représentation sociale
- Publiée
-
Atteintes aux libertés engendrées par les caméras des voitures électriques
- Publiée
- Ministère
- Transports
-
Évolution de la législation sur la kinésithérapie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)