Députée · SOC
Suivre en RSS : Valérie Rossi, députéeLes questions de Valérie Rossi
En clair
Valérie Rossi a posé 71 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 45 de ses 71 questions écrites.
- Questions écrites
- 71dont 45 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 112 jourssur 43 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 25sans réponse publiée
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
25 questions · les dernières publiées d'abord
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JOP 2030 : indemnisation des pertes d'exploitation des stations de ski
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Généralisation de la tarification progressive de l'eau potable
- Publiée
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Vols en montgolfière : clarifier le taux de TVA applicable
- Publiée
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DPE, financement bancaire et accès au logement en zone de montagne
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Impact des mesures d'économies de santé sur le reste à charge des patients
- Publiée
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Difficultés rencontrées par les entreprises de transport sanitaire privé
- Publiée
-
Avenir de la radio embarquée dans les véhicules neufs
- Publiée
- Ministère
- Culture
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Retraite anticipée : prise en compte des périodes de TUC
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Situations de trop-perçus de revenu de solidarité active (RSA)
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Situation du lycée d'altitude Suzanne Joulié Roos de Briançon
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Couverture héliportée d'aide médicale urgente dans les Hautes-Alpes
- Publiée
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Délai de déclaration applicable aux opérateurs de drones professionnels
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Absence de publication du décret d'application article 61 du code de la santé
- Publiée
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Pérennité des organismes complémentaires de santé
- Publiée
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Facturation des cotisations de mutuelles pour l'année 2026
- Publiée
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Application de l'article L. 362-3 du code de l'environnement
- Publiée
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Suppression des aides MaPrimeRénov' pour les chaudières biomasse
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Statut et financement des soins ostéopathiques
- Publiée
-
Absence de traçabilité interrégionale du parcours de soins des assurés
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Suspension des revalorisations promises aux professionnels de santé libéraux
- Publiée
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Conséquences graves de la hausse de la TSA sur le pouvoir d'achat des Français
- Publiée
-
Conséquences préoccupantes hausse de la taxe de solidarité additionnelle
- Publiée
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Prise en charge de la totalité des frais de transports en ambulance bariatrique
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Situation des médecins de montagne
- Publiée
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Trouble déficitaire de l'attention (TDAH)
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)