Député · RN
Suivre en RSS : Thomas Ménagé, députéLes questions de Thomas Ménagé
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83 questions correspondent à ces filtres : 83 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 55 questions écrites sur 83 (66 %), en 133 jours en médiane.
- Questions écrites
- 83dont 55 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 133 jourssur 55 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 28sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
55 questions · les dernières publiées d'abord
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Effectivité du suivi médical des salariés employés par des particuliers
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 189 jours
-
Extension du bénéfice de l'indemnité de fidélisation versée aux policiers
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 98 jours
-
Statistiques relatives aux bénéficiaires du minimum vieillesse ou de l'ASPA
- Publiée
- Réponse
- · 490 jours
-
Modalités de contrôle des installations d'assainissement non collectif
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
-
Assouplissement des conditions d'accès aux déchèteries
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)