Les questions de Sylvain Carrière
En clair
63 questions correspondent à ces filtres : 63 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 41 questions écrites sur 63 (65 %), en 133 jours en médiane.
- Questions écrites
- 63dont 41 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 133 jourssur 41 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 22sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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63 questions · les dernières publiées d'abord
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Acarien Tropilaelaps et danger sur les abeilles
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Non au retour du plastique dans les cantines scolaires
- Publiée
- Réponse
- · 525 jours
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Manque de financements et de vision systémique pour le PNACC 3
- Publiée
- Réponse
- · 280 jours
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Mode de scrutin des élections professionnelles aux chambres d'agriculture
- Publiée
- Réponse
- · 196 jours
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Retard parution décret aides apprentissage et conséquences sur les BTS
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
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Concurrence déloyale sur les cercueils hermétiques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 168 jours
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Ferme-usine de poulets à Peyrins
- Publiée
- Réponse
- · 364 jours
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Recrutement des enseignants en liste complémentaire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 168 jours
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Épaves de bateaux dans les canaux
- Publiée
- Réponse
- · 273 jours
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Indemnisations des cultures viticoles face au risque incendie
- Publiée
- Réponse
- · 469 jours
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Scolarisation des enfants en situation de handicap dans l'Hérault
- Publiée
- Ministère
- Personnes en situation de handicap
- Réponse
- · 119 jours
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Piège à colle visant les rongeurs
- Publiée
- Réponse
- · 525 jours
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Exposition aux risques des sapeurs-pompiers
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 245 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)