Les questions de Stéphane Buchou
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20 questions correspondent à ces filtres : 20 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 16 questions écrites sur 20, en 168 jours en médiane.
- Questions écrites
- 20dont 16 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 168 jourssur 16 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 4sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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16 questions · les dernières publiées d'abord
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Filière conchylicole française face à la hausse des prix du carburant
- Publiée
- Ministère
- Mer et pêche
- Réponse
- · 49 jours
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Décret n° 2025-304 du 1er avril 2025
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Absence de publication du décret « allez-vers » prévu par la loi n° 2023-1250
- Publiée
- Réponse
- · 203 jours
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Continuité budgétaire du pacte en faveur de la haie
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
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Interdiction des pratiques de contention en psychiatrie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 308 jours
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Directive européenne sur une éventuelle interdiction du chauffage au bois
- Publiée
- Réponse
- · 301 jours
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Coupe budgétaire sur le dispositif DiNA
- Publiée
- Réponse
- · 21 jours
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Service public de l'assainissement non collectif
- Publiée
- Réponse
- · 336 jours
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Disparités régionales dans l'attribution des aides aux retraités
- Publiée
- Réponse
- · 336 jours
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Loi du 11 février 2005
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 84 jours
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Prise en charge ARE par les collectivités territoriales - faute grave
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
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Les associations syndicales autorisées (ASA) de défense de la mer
- Publiée
- Réponse
- · 336 jours
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Mise en œuvre de la prime Ségur pour les salariés de la branche associative
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 42 jours
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Contrôle technique pour les 2 roues de type « collection »
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
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Les délais d'obtention d'une carte mobilité inclusion mention invalidité
- Publiée
- Ministère
- Personnes en situation de handicap
- Réponse
- · 231 jours
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Service public de l'assainissement non collectif
- Publiée
- Réponse
- · 518 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)