Les questions de Sophie-Laurence Roy
En clair
Sophie-Laurence Roy a posé 23 questions écrites et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 18 de ses 23 questions écrites.
- Questions écrites
- 23dont 18 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 154 jourssur 18 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 5sans réponse publiée
- Questions en séance
- 2orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
20 questions · les dernières publiées d'abord
-
Protection des données personnelles dans le cadre de la facturation électronique
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
-
Prise en charge des trajets des élèves au sein des RPI
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 56 jours
-
Grand cormoran - régulation insuffisante et impact piscicole
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
-
Aide FEADER M23 : refus dans l'Yonne, demande de transparence et soutien accru
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
-
Application différenciée de la laïcité dans certains établissements scolaires
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 70 jours
-
Transparence des critères et proportionnalité des abattages contre la DNCB
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
-
Indemnisation des exploitations frappées par un abattage pour cause de DNCB
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
-
Anomalie de compensation des communes liée à l'exonération de TFPNB
- Publiée
- Réponse
- · 210 jours
-
Alerte sur l'avenir de la viticulture bio après le retrait des cuivres
- Publiée
- Réponse
- · 182 jours
-
Maintien des professionnels en psychiatrie et des structures de soins
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 238 jours
-
Respect des exigences légales environnementales de l'éolien dans l'Yonne
- Publiée
- Réponse
- · 196 jours
-
Récente exclusion des 6-13 ans du dispositif Pass'Sport
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 133 jours
-
Certification des logiciels de caisse
- Posée en séance
- Ministère
- Industrie et énergie
-
Menace réglementaire sur l'usage des cryptomonnaies et de la Blockchain
- Publiée
- Réponse
- · 420 jours
-
Abaisser le coefficient de conversion pour valoriser l'électricité décarbonée
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 119 jours
-
Déserts médicaux
- Posée en séance
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Moratoire sur les installations d'éoliennes dans l'Yonne
- Publiée
- Réponse
- · 413 jours
-
Complexité et accumulation des normes des agriculteurs
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
-
Difficultés des agriculteurs face à l'accumulation des normes et du Mercosur
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
-
Publication du décret d'application de la loi sur la retraite des agriculteurs
- Publiée
- Réponse
- · 175 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)