Les questions de Sébastien Peytavie
En clair
Sébastien Peytavie a posé 4 questions écrites et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; chacune de ses questions écrites a reçu une réponse.
- Questions écrites
- 4dont 4 avec réponse
- Questions en séance
- 3orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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Changement climatique
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- Ministère
- Relations avec le Parlement
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Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Un système de gestion des déchets injuste en Dordogne
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Conditions d'attribution de la bonification des retraites pour enfants adoptés
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- Ministère
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)