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Suivre en RSS : Sandrine Josso, députéeLes questions de Sandrine Josso
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42 questions correspondent à ces filtres : 42 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 15 questions écrites sur 42 (36 %), en 91 jours en médiane.
- Questions écrites
- 42dont 15 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 91 jourssur 15 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 27sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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15 questions · les dernières publiées d'abord
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Lutte contre la soumission chimique dans le monde du travail
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 63 jours
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Prévention des noyades et pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 84 jours
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Continuité des missions de l'ADEME auprès des acteurs territoriaux
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Antécédents judiciaires - secteur de l'accompagnement social et médico-social
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 42 jours
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Simplification du formulaire unique de demande auprès des MDPH
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
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Inscription de la BPCO comme priorité de santé publique
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
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Santé - régulation de la profession d'ostéopathe en France
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 252 jours
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Zones humides - Épidémie de botulisme aviaire en Loire-Atlantique
- Publiée
- Réponse
- · 217 jours
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Soumission chimique - décret durée de conservation des prélèvements biologiques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 224 jours
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Soumission chimique - conférence nationale sur la lutte contre les violences
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
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Soumission chimique - annuaire des laboratoires de toxicologie agréés
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 301 jours
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Lutte contre les VSS dans le milieu médical
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 168 jours
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Lutte contre les VSS - nécessité d'une réponse interministérielle
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
- Réponse
- · 168 jours
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Revalorisations conventionnelles des masseurs-kinésithérapeutes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 224 jours
-
Régime fiscal des pensions alimentaires
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)