Députée · EPR
Suivre en RSS : Sandra Marsaud, députéeLes questions de Sandra Marsaud
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15 questions correspondent à ces filtres : 15 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 8 questions écrites sur 15, en 101,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 15dont 8 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 101,5 jourssur 8 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 7sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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15 questions · les dernières publiées d'abord
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Fixation du prix de marché du chêne par l'Office national des forêts (ONF)
- Publiée
- Ministère
- Mer et pêche
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Conséquences du plafonnement du CPF sur les organismes de formation certifiante
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 56 jours
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Adaptation du régime des catastrophes naturelles face aux épisodes de grêle
- Publiée
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Attestation d'honorabilité pour les professionnels exerçant auprès de mineurs
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 231 jours
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Situation des assistants médicaux
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Aides à l'apprentissage et pérennité des CFA
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Revalorisation actes d'échographie réalisés par les sages-femmes échographistes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Manque de places en établissements pour adultes en situation de handicap
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 35 jours
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Reconnaissance du handicap lié à l'algie vasculaire de la face (AVF)
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 77 jours
-
Cumul emploi-retraite assistants familiaux
- Publiée
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Article 41 de la LFSS et ses conséquences sur les structures de radiologie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Coupe budgétaire sur le dispositif DiNA
- Publiée
- Réponse
- · 21 jours
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Revente du surplus d'électricité produite par des panneaux solaires au sol
- Publiée
- Réponse
- · 434 jours
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Surveillance nocturne des patients dans les unités protégées des Ehpad
- Publiée
- Réponse
- · 273 jours
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Revalorisation point d'indice des infirmiers de l'enseignement public agricole
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)