Les votes de Romain Tonussi

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → rejeté L'amendement n° 105 de M. Jenft après l'article 34
2. → adopté L'amendement n° 7 de M. Jacques et l'amendement identique suivant après l'article 31 bis
3. → adopté L'article 31 bis
4. → adopté L'article 31
5. → rejeté L'amendement n° 577 de M. Tonussi après l'article 30
6. → adopté L'article 30
7. → adopté L'article 29
8. → adopté L'article 28

Voir les 29 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 27
2. → adopté L'article 26
3. → adopté L'amendement n° 12 de M. Jacques et l'amendement identique suivant à l'article 26
4. → adopté L'article 25 ter
5. → adopté L'article 25 bis
6. → adopté L'article 25
7. → adopté L'amendement n° 331 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 25
8. → adopté L'article 22
9. → adopté L'article 21
10. → adopté L'article 20
11. → adopté L'article 16
12. → rejeté L'amendement n° 521 de M. Limongi après l'article 15
13. → adopté L'article 15
14. → rejeté L'amendement n° 523 de M. Limongi après l'article 14
15. → adopté L'article 14
16. → rejeté L'amendement n° 714 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14
17. → adopté L'article 12
18. → adopté L'article 11
19. → adopté L'article 10
20. → adopté L'article 9
21. 3 amendements à l'article 8 : 3 pour · tous rejetés

    1. → rejeté L'amendement n° 615 de M. Jacobelli à l'article 8
    2. → rejeté L'amendement n° 573 de M. Tonussi à l'article 8
    3. → rejeté L'amendement n° 443 de Mme Lechon à l'article 8
22. → adopté L'article 7
23. → adopté L'article 6 bis
24. → rejeté L'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6
25. → adopté L'article 6
26. → adopté L'amendement n° 706 de Mme Lemoine à l'article 6
27. → adopté L'article 5

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 13 amendements à l'article premier et rapport annexé : 13 pour · 3 adoptés, 10 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 219 de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 595 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 516 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 687 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 537 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 544 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   7. → adopté L'amendement n° 529 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 504 de Mme Rimbert à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 602 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 533 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté L'amendement n° 597 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 186 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   13. → adopté L'amendement n° 185 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé