Les votes de Pierrick Courbon

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. 6 amendements à l'article 30 : 6 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 46 de M. Raux à l'article 30
   2. → rejeté L'amendement n° 297 de M. Courbon à l'article 30
   3. → rejeté L'amendement n° 296 de M. Courbon à l'article 30
   4. → adopté L'amendement n° 295 de M. Courbon à l'article 30
   5. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Maillot à l'article 30
   6. → rejeté L'amendement n° 148 de Mme Élisa Martin à l'article 30
2. → adopté L'article 29
3. → adopté L'amendement n° 1 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 11
4. → adopté L'article 11
5. → adopté L'article 10
6. → adopté L'article 9 bis
7. → adopté L'article 9
8. → adopté L'article 8 bis A

Voir les 37 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 8
2. → rejeté L'amendement n° 160 de M. Raux à l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. → adopté L'article 7
4. → rejeté L'amendement n° 287 de M. Courbon à l'article 7
5. → rejeté L'amendement n° 285 de M. Courbon à l'article 7
6. → adopté L'amendement n° 272 de M. Rolland après l'article 6
7. → adopté L'amendement n° 4 de Mme Bannier à l'article 6
8. → adopté L'amendement n° 283 de M. Belhaddad à l'article 6
9. → adopté L'amendement n° 317 de M. Proença à l'article 5 bis
10. → rejeté L'amendement n° 282 de M. Belhaddad après l'article 4
11. → adopté L'article 4
12. → adopté L'amendement n° 50 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis
13. → rejeté L'amendement n° 208 de M. Fégné à l'article 3 bis
14. → rejeté L'amendement n° 207 de M. Fégné à l'article 3 bis
15. → rejeté L'amendement n° 281 de M. Courbon après l'article 3
16. → adopté L'article 3
17. → rejeté L'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3
18. → adopté L'article 27 ter
19. → adopté L'article 27 bis
20. → adopté L'article 27
21. → adopté L'article 26
22. → adopté L'article 25
23. → adopté L'article 24
24. → adopté L'article 23
25. → adopté L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis
26. → adopté L'article 22
27. → rejeté L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22
28. → adopté L'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22
29. → adopté L'article 21
30. → rejeté L'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20
31. → adopté L'article 20
32. → adopté L'amendement n° 97 de Mme Rossi à l'article 20
33. → adopté L'amendement n° 328 du Gouvernement à l'article 20
34. → rejeté L'amendement n° 154 de Mme Bourouaha à l'article 19 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
35. → rejeté L'amendement n° 74 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19
36. → adopté L'amendement n° 102 de la commission du développement durable et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 bis
37. → rejeté L'amendement n° 73 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 17