Ancien député · GDR
Le parcours de Pierre Gosnat
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- GDR Gauche démocrate et républicaine, membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
- Profession déclarée
- Fonctionnaire
Son parcours
Du 20 juin 2007 au 19 juin 2012 : 5 commissions et autres organes.
- membre
- commission mixte paritaire
Groupe politique
Gauche démocrate et républicaine
27 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- GDR : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
Commissions permanentes
Affaires économiques, puis Développement durable
23 juin 2010 → 19 juin 2012 (1 an et 11 mois)
- Affaires économiques : membre du 27 juin 2007 au 30 juin 2009 (2 ans)
- Affaires économiques : membre du 1er juil. 2009 au 1er juin 2010 (11 mois)
- Affaires économiques : membre du 23 juin 2010 au 19 juin 2012 (1 an et 11 mois)
- Développement durable : membre du 2 au 22 juin 2010 (21 jours)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
APF
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
8 nov. 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 7 mois)
- APF : membre du 8 nov. 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 7 mois)
Commissions mixtes paritaires
Grand Paris · membre suppléant
12 mai → 16 juin 2010 (1 mois)
- Grand Paris : membre suppléant du 12 mai au 16 juin 2010 (1 mois)
Fonctions et appartenances terminées 3
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Grand Paris · membre suppléant →
- Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire · membre →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'études Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (depuis le 13 mai 2008) · 6 groupes d'amitié
Groupes d'amitié 30
- République de Cuba · VP
- République de Madagascar · VP
- République du Venezuela · VP
- République portugaise · VP
- Royaume de Thaïlande · VP
- Royaume d'Espagne · VP
- Afrique du Sud
- Allemagne
- Arménie
- Australie
- Canada
- Etats-Unis d'Amérique
- Fédération de Russie
- île Maurice
- Israël
- Kenya
- principauté d'Andorre
- République algérienne démocratique et populaire
- République de Malte
- République démocratique socialiste de Sri Lanka
- République des Seychelles
- République d'Haïti
- République du Bénin
- République du Chili
- République du Mali
- République islamique d'Iran
- République populaire de Chine
- République tunisienne
- Royaume du Maroc
- Royaume uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord
Groupes d'études 2
- Vols de nuit et nuisances aéroportuaires · VP
- Palestine (vocation internationale)
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)