Député · Dem
Suivre en RSS : Pascal Lecamp, députéLes questions de Pascal Lecamp
En clair
16 questions correspondent à ces filtres : 16 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 9 questions écrites sur 16, en 203 jours en médiane.
- Questions écrites
- 16dont 9 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 203 jourssur 9 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 5sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
9 questions · les dernières publiées d'abord
-
Instauration du partage territorial de la valeur
- Publiée
- Réponse
- · 203 jours
-
Assurance-récolte : taux d'assurance
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
Assurance-récolte : mise en place du pool de co-réassurance
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
-
Meilleure prise en compte des cyclistes dans l'aménagement du territoire
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
-
Demande de revalorisation statutaire et salariale des ATSEM
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
Report des fermetures de centrales nucléaires
- Publiée
- Réponse
- · 651 jours
-
Décrets et arrêtés des infirmiers en pratique avancée
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 623 jours
-
Synergies entre désamiantage des bâtiments et solaire photovoltaïque
- Publiée
- Ministère
- Énergie
- Réponse
- · 721 jours
-
Suppression du FSDAP
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 196 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)