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Suivre en RSS : Pascal Lecamp, députéLes questions de Pascal Lecamp
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16 questions correspondent à ces filtres : 16 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 9 questions écrites sur 16, en 203 jours en médiane.
- Questions écrites
- 16dont 9 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 203 jourssur 9 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 5sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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16 questions · les dernières publiées d'abord
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Dysfonctionnement du TER Poitiers-Montmorillon nouvellement remis en service
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Instauration du partage territorial de la valeur
- Publiée
- Réponse
- · 203 jours
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Mise en oeuvre de l'expérimentation de quotas d'accueil de nuit dans les EHPAD
- Publiée
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Assurance-récolte : taux d'assurance
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Assurance-récolte : mise en place du pool de co-réassurance
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
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Meilleure prise en compte des cyclistes dans l'aménagement du territoire
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
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Accès aux soins en santé mentale : pour une prise en charge publique renforcée
- Publiée
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Demande de revalorisation statutaire et salariale des ATSEM
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Mise en place des quotas d'accueil de nuit - maladies neurodégénératives
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
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Pensions de reversion pour les couples séparés mais non-mariés
- Publiée
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Report des fermetures de centrales nucléaires
- Publiée
- Réponse
- · 651 jours
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Facilitation du déploiement des médicobus dans les déserts médicaux
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Décrets et arrêtés des infirmiers en pratique avancée
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 623 jours
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Synergies entre désamiantage des bâtiments et solaire photovoltaïque
- Publiée
- Ministère
- Énergie
- Réponse
- · 721 jours
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Accueil des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer
- Publiée
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Suppression du FSDAP
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 196 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)