Le parcours de Michel Havard

Le mandat

Mandat

du 20 juin 2007 au 19 juin 2012

Groupe

UMP Union pour un Mouvement Populaire, membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012

Profession déclarée

Autre cadre (secteur privé)

Fonctions et appartenances terminées 5

• Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire · membre 27 juin 2007 → 30 juin 2009
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité environnementale et à diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environne. · membre suppléant 2 → 22 juil. 2008
• Mission d'information commune sur l'énergie éolienne · membre 16 sept. 2009 → 31 mars 2010
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique · membre titulaire 14 juin 2011
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique · rapporteur 15 juin → 25 juil. 2011

Groupes d'amitié et d'études

Vice-Président

Groupe d'amitié France-Suède (depuis le 7 oct. 2008) · Groupe d'études Eco-construction (depuis le 3 mars 2009)

Secrétaire

Groupe d'amitié France-Royaume du Danemark (depuis le 28 nov. 2007)