Les questions de Matthias Tavel
En clair
62 questions correspondent à ces filtres : 62 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 37 questions écrites sur 62 (60 %), en 154 jours en médiane.
- Questions écrites
- 62dont 37 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 154 jourssur 37 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 25sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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25 questions · les dernières publiées d'abord
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Prise en charge de l'encéphalomyélite myalgique (EM/SFC)
- Publiée
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Manque de moyens dans la juridiction de Saint-Nazaire
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Accès aux traitements de l'obésité
- Publiée
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Reconnaissance du permis de conduire ukrainien
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Examen du permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Cyberattaques dans l'éducation nationale
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Prévention dans les soins dentaires
- Publiée
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Fin du premier dispositif de leasing social de voitures électriques
- Publiée
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Situation critique du service postal français
- Publiée
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Aide au carburant pour les grands rouleurs
- Publiée
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Financement de la loi sur le réemploi des véhicules
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Cancer du sein : à quand le décret d'application de la loi ?
- Publiée
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Qualité de l'air dans les piscines
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Obligation du pavillon français pour le remorquage et le lamanage
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Projet de surf park de Talmont-Saint-Hilaire
- Publiée
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Contribution exceptionnelle des organismes complémentaires de santé
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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NovAsco - clause de nationalisation-réquisition
- Publiée
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Levée du secret défense dans l'affaire de la disparition de M. Ben Barka
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Préservation des zones humides
- Publiée
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Rétinographie et actes autorisés par la nomenclature des infirmiers
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Assiette des cotisations sociales des élus salariés de droit privé
- Publiée
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Soutien à la propulsion vélique
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Mauvaise gestion des rappels des modèles équipés d'airbags défectueux Takata
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Interdiction du Qalsody pour les personnes atteintes de SLA
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Aides publiques aux particuliers propriétaires pour la rénovation énergétique
- Publiée
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)