Députée · SOC
Suivre en RSS : Martine Froger, députéeLes questions de Martine Froger
En clair
12 questions correspondent à ces filtres : 12 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 10 questions écrites sur 12, en 143,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 12dont 10 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 143,5 jourssur 10 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 2sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
10 questions · les dernières publiées d'abord
-
Situation préoccupante du secteur artisanal du bâtiment
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
-
Nouvelles modalités de contrôle du critère de mise à disposition des surfaces
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
MSA et nouvelle convention d'objectifs et de gestion
- Publiée
- Réponse
- · 14 jours
-
Adapter les moyens de la MSA aux transformations du monde agricole
- Publiée
- Réponse
- · 14 jours
-
Restriction de chasse sur les oiseaux migrateurs
- Publiée
- Réponse
- · 154 jours
-
Situation de la section française de l'Observatoire international des prisons
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 182 jours
-
Situation mentale des élèves et des enseignants
- Publiée
- Réponse
- · 168 jours
-
Soutien au développement du photovoltaïque
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
- Réponse
- · 350 jours
-
Reconnaissance de la spécificité du métier d'accompagnateur en montagne
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 168 jours
-
Financement des centres de formation d'apprentis (CFA)
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)