Député · UDR
Suivre en RSS : Marc Chavent, députéLes questions de Marc Chavent
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90 questions correspondent à ces filtres : 90 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 63 questions écrites sur 90 (70 %), en 119 jours en médiane.
- Questions écrites
- 90dont 63 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 119 jourssur 63 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 27sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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63 questions · les dernières publiées d'abord
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Reconnaissance de la fibromyalgie
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
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Négociations sur une convention fiscale franco-suisse sur les successions
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 119 jours
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Baisse du niveau de français des élèves
- Publiée
- Réponse
- · 266 jours
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Absence de convention fiscale franco-suisse sur les successions
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
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Assujettisement des auto-entrepreneurs à la CFE
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
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Bonification de carrière des enseignants
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 350 jours
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Subventions sur le matériel neuf
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 196 jours
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Contrôle de la DGCCRF
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 287 jours
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Formation aux métiers de l'industrie
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 182 jours
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Écocontribution REP sur la filière bois
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 91 jours
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Transfert de compétences « eau et assainissement » prévu par la loi NOTRe
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
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Les inégalités d'application pour les infirmiers nouvellement en catégorie A
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 553 jours
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Expulsion pour les occupations illégales de terrain
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 175 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)