Les questions de Manuel Bompard
En clair
18 questions correspondent à ces filtres : 18 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 12 questions écrites sur 18, en 129,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 18dont 12 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 129,5 jourssur 12 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 6sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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6 questions · les dernières publiées d'abord
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Suppression d'arrêts TGV à la gare des Arcs-Draguignan
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Conséquences des accords de performance collective sur les salariés
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Enseignants exclus de l'ASA à cause de la date d'ouverture de l'établissement
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Fin de l'expérimentation du dispositif SECPa
- Publiée
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Pénurie de dermatologues et impact sur l'accès aux soins
- Publiée
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Étudiants en licence de psychologie sans accès à un master
- Publiée
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)