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Suivre en RSS : Lionel Duparay, députéLes questions de Lionel Duparay
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26 questions correspondent à ces filtres : 26 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 12 questions écrites sur 26, en 77 jours en médiane.
- Questions écrites
- 26dont 12 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 77 jourssur 12 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 14sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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12 questions · les dernières publiées d'abord
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Restriction des usages de l'eau pour les centres de lavage auto professionnels
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
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Revalorisation du montant des astreintes des agents techniques
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Plan national de lutte contre les escroqueries et fraudes aux particuliers
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 84 jours
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Difficultés de commercialisation des produits alimentaires contenant du CBD
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
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Cours particuliers des maîtres-nageurs sauveteurs dans la fonction publique
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
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Réforme des retraites : absence de décret pour les mères de deux enfants et plus
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 28 jours
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Accès au groupes scolaires aux réservations ferroviaires
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 21 jours
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CPF
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 70 jours
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Délai de paiement
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 63 jours
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Androcur
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
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Forfait cécité
- Publiée
- Réponse
- · 203 jours
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Permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 238 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)