Député · RN
Suivre en RSS : Kévin Pfeffer, députéLes questions de Kévin Pfeffer
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43 questions correspondent à ces filtres : 43 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 25 questions écrites sur 43 (58 %), en 84 jours en médiane.
- Questions écrites
- 43dont 25 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 84 jourssur 25 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 18sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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18 questions · les dernières publiées d'abord
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Détournement du mécanisme des inaptitudes non professionnelles des salariés
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Conséquences de la fin du cumul de l'AAH et de l'ASS au 1er janvier 2027
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
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Extension du CMG pour les parents aux horaires décalés
- Publiée
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Mutations enseignantes : un système à bout de souffle qui brise des familles
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Dommages miniers : indemnisation intégrale des maisons sinistrées en Moselle-Est
- Publiée
- Ministère
- Industrie
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Améliorer la prise en charge des bébés prématurés
- Publiée
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Revalorisation et statut des ambulanciers diplômés d'État
- Publiée
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Rôle de la Grande Mosquée de Paris dans la certification halal des exportations
- Publiée
- Ministère
- Commerce extérieur et attractivité
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Délais bancaires dans le règlement des frais d'obsèques
- Publiée
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Instruction des autorisations d'urbanisme et protection du droit de propriété
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Assouplissement de la durée du cumul d'activités pour les agents publics
- Publiée
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Double prise en charge impliquant un orthophoniste libéral et un CMP
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Extension du régime d'assurance maladie d'Alsace-Moselle aux fonctionnaires
- Publiée
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Pénurie de médecins généralistes et spécialistes dans l'agglomération de Forbach
- Publiée
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Avenir de la CANSSM FILIERIS en Moselle-Est
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Création d'une nomenclature dédiée pour les infirmiers puériculteurs en libéral
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Réforme du 3e cycle pharmaceutique et mise en place du DES
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Formation et rémunération des infirmiers puériculteurs
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)