Députée · EcoS
Suivre en RSS : Julie Ozenne, députéeLes questions de Julie Ozenne
En clair
15 questions correspondent à ces filtres : 15 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 13 questions écrites sur 15, en 196 jours en médiane.
- Questions écrites
- 15dont 13 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 196 jourssur 13 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 2sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
13 questions · les dernières publiées d'abord
-
Garanties de gouvernance liées au contrat État-ONF 2026-2030 en Île-de-France
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 70 jours
-
Encadrement juridique des DPO externalisés de l'entreprise
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 91 jours
-
Soutien à la filière apicole face à la prolifération du frelon asiatique
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
-
Intervention des forces de l'ordre auprès de mineurs autistes
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 196 jours
-
Accréditations accordées aux lobbyistes des énergies fossiles pour la COP30
- Publiée
- Réponse
- · 238 jours
-
Sans-abrisme des enfants en France
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 182 jours
-
Survols de l'espace aérien français par l'aéronef de M. Netanyahou
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 140 jours
-
Livraison d'une cargaison militaire de l'aéroport Roissy CDG vers Israël
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 210 jours
-
Prévention de l'exposition au plomb dans les établissement recevant des enfants
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 322 jours
-
Transition vers un élevage hors-cage en France
- Publiée
- Réponse
- · 203 jours
-
Création d'un dispositif amiable d'indemnisation des victimes des progestatifs
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 245 jours
-
Accueil et prise en charge des mineurs non accompagnés en France
- Publiée
- Réponse
- · 448 jours
-
Extension de serres à tomates industrielles à Isigny le Buat
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)