Député · RN
Suivre en RSS : Joseph Rivière, députéLes questions de Joseph Rivière
En clair
Joseph Rivière a posé 19 questions écrites et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 13 de ses 19 questions écrites.
- Questions écrites
- 19dont 13 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 133 jourssur 13 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 6sans réponse publiée
- Questions en séance
- 3orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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16 questions · les dernières publiées d'abord
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Mpox
- Posée en séance
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Inadaptabilité de la loi SRU pour les outre-mer
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
- Réponse
- · 42 jours
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Frais bancaires en outre-mer - Inégalité avec l'Hexagone
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
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Mutation de policiers et gendarmes ultramarins pour lutter contre le marcotrafic
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 105 jours
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Lutte contre les violences intrafamiliales sans distinction de genre
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
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Reconnaissance par l'Etat français des Juifs d'Orient
- Publiée
- Réponse
- · 28 jours
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Conditions de travail des chauffeurs VTC
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 77 jours
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Reconnaissance statutaire des ostéopathes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 308 jours
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Accès à la musique classique en outre-mer
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 133 jours
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Indemnisation des congés maladie ordinaires des sapeurs-pompiers professionnels
- Publiée
- Réponse
- · 28 jours
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Situation économique à La Réunion
- Posée en séance
- Ministère
- Outre-mer
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Souffrance animale - interdiction des pièges à colle
- Publiée
- Réponse
- · 357 jours
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Indemnité spéciale de sujétion de la police en poste diplomatique
- Publiée
- Réponse
- · 336 jours
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Immigration illégale en outre-mer
- Posée en séance
- Ministère
- Sécurité du quotidien
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De l'inéligibilité des élus comme sanction pénale à titre complémentaire
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 287 jours
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Régime de retraite des agents de police municipale
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 175 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)