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Suivre en RSS : Jorys Bovet, députéLes questions de Jorys Bovet
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15 questions correspondent à ces filtres : 15 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 10 questions écrites sur 15, en 140 jours en médiane.
- Questions écrites
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- 140 jourssur 10 questions écrites avec réponse
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- 5sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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Situation préoccupante aux urgences et au SMUR - centre hospitalier de Montluçon
- Publiée
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Coupe du monde : une fillette porte le voile islamique avec l'équipe de France
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 63 jours
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Prévention des perturbations à la rentrée universitaire 2026
- Publiée
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Respect du principe de laïcité face au communautarisme
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- Ministère
- Intérieur
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Erasteel : un site stratégique menacé
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 217 jours
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Inégalités d'accès aux aides financières dans les formations médicales
- Publiée
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Retraites agricoles
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
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Réduction du plafond des remises commerciales sur les médicaments génériques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Nouvelle taxe sur les emballages
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
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Abaissement du seuil de la franchise de la TVA pour les micros entrepreneurs
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
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Augmentation du trafic de cigarettes en France
- Publiée
- Réponse
- · 350 jours
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Multiplication de fermetures de sites industriels
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 161 jours
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Prise en charge des symptômes graves suite à une injection de vaccin covid-19
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 462 jours
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Développement de la fibre optique dans l'Allier
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
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Situation des salariés suite à la liquidation judiciaire de Milee
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 70 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)