Ancien député · SER
Le parcours de Jean-Claude Fruteau
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Retraité de l'enseignement
Son parcours
Du 20 juin 2007 au 20 juin 2017 : 10 commissions et autres organes ; 1 fonction.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
Groupe politique
S.R.C., puis SRC, puis SER
25 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an)
- S.R.C. : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
- SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)
Commissions permanentes
Affaires économiques, puis Développement durable, puis Finances
28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Affaires économiques : membre du 27 juin 2007 au 30 juin 2009 (2 ans)
- Développement durable : membre du 1er juil. 2009 au 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)
- Finances : membre du 28 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
1 remplacement ponctuel
- Affaires économiques · 1
14 → 16 déc. 2016
Délégations et Office2 au total · fonction : président
Délégation pour l'union européenne
3 juil. 2007 → 16 sept. 2008 (1 an et 2 mois)
- Délégation pour l'union européenne : membre du 3 juil. 2007 au 16 sept. 2008 (1 an et 2 mois)
Délégation aux outre-mer
25 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)
- Délégation aux outre-mer : président du 25 juil. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)
Commissions permanentes non législatives
Affaires européennes
4 juil. → 14 déc. 2012 (5 mois)
- Affaires européennes : membre du 17 sept. 2008 au 19 juin 2012 (3 ans et 9 mois)
- Affaires européennes : membre du 4 juil. au 14 déc. 2012 (5 mois)
Missions d'information
Mission d'information commune sur les prix des carburants dans les DOM
4 févr. 2009 → 12 janv. 2010 (11 mois)
- Mission d'information commune sur les prix des carburants dans les DOM : membre du 4 févr. 2009 au 12 janv. 2010 (11 mois)
Organismes extra parlementaires2 au total
Aviation marchande · membre suppléant
10 août 2007 → 24 janv. 2011 (3 ans et 5 mois)
- Aviation marchande : membre suppléant du 10 août 2007 au 24 janv. 2011 (3 ans et 5 mois)
Evaluation politiques outre-mer · membre suppléant
23 nov. 2010 → 19 juin 2012 (1 an et 6 mois)
- Evaluation politiques outre-mer : membre suppléant du 23 nov. 2010 au 19 juin 2012 (1 an et 6 mois)
Commissions mixtes paritaires
Régulation économique outre-mer · membre titulaire
18 oct. → 15 nov. 2012 (29 jours)
- Régulation économique outre-mer : membre titulaire du 18 oct. au 15 nov. 2012 (29 jours)
Fonctions et appartenances terminées 10
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire · membre →
- Socialiste, radical, citoyen et divers gauche · membre →
- Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne · membre →
- Conseil supérieur de l'aviation marchande · membre suppléant →
- Commission des affaires européennes · membre →
- Mission d'information commune sur les prix des carburants dans les départements d'Outre Mer · membre →
- Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire · membre →
- Commission nationale d'évaluation des politiques de l'État outre-mer · membre suppléant →
- Socialiste, républicain et citoyen · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives aux outre-mer · membre titulaire →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'études Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (jusqu'au 19 juin 2012)
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)