Le parcours de Jean-Bernard Sempastous

Le mandat

Mandat

du 21 juin 2017 au 21 juin 2022

Groupe

LaREM La République en Marche, membre du 27 juin 2017 au 21 juin 2022

Profession déclarée

Professeur du secondaire et technique

Fonctions et appartenances terminées 8

• Mission d'application de la loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne · co-rapporteur 6 nov. → 26 déc. 2017
• Commission d’enquête chargée d’examiner les décisions de l’État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d’entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d’Alstom, d’Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé · membre 14 nov. 2017 → 19 avr. 2018
• Mission d'information commune sur le foncier agricole · président 8 févr. → 5 déc. 2018
• Mission d'information commune sur les chambres de commerce et d'industrie · membre 6 mars → 24 juil. 2018
• Mission d'information sur le tourisme · membre 23 janv. 2019 → 24 juil. 2020
• Mission d'information commune relative aux chambres d'agriculture et à leur financement · membre 19 juin → 17 déc. 2020
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d’urgence pour assurer la régulation de l’accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires · membre titulaire 25 → 30 nov. 2021
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d’urgence pour assurer la régulation de l’accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires · rapporteur 1er → 13 déc. 2021

Groupes d'amitié et d'études

Président

Groupe d'amitié France-Pakistan (depuis le 26 sept. 2017) · Groupe d'études Thermalisme (depuis le 1er févr. 2018)

Vice-Président

Groupe d'amitié France-Espagne (depuis le 22 nov. 2017) · Groupe d'amitié France-Québec (depuis le 8 nov. 2017) · Groupe d'études Montagne (depuis le 3 avr. 2018) · Groupe d'études Élevage pastoral (depuis le 2 mai 2019)

Secrétaire

Groupe d'études Hydrogène (depuis le 9 avr. 2019) · Groupe d'études Parcs nationaux, parcs naturels régionaux et aires protégées (depuis le 7 mars 2018) · Groupe d'études Sport (depuis le 21 févr. 2018)