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Ancien député · RRDP

Le parcours de Jacques Moignard

Le mandat

Mandat
du au · 1 mandat auparavant
Groupe
RRDP Radical, républicain, démocrate et progressiste, membre du 23 juil. 2012 au 11 mars 2016
Profession déclarée
Retraité de l'éducation spécialisée

Son parcours

Du 17 juin 2012 au 11 mars 2016 : 8 commissions et autres organes ; 3 fonctions.

Mandat de député

2 périodes

Hors mandat du 20 juin 2012 au 21 juil. 2012 (1 mois).

  • 17 → 19 juin 2012 (3 jours)
  • 22 juil. 2012 → 11 mars 2016 (3 ans et 7 mois)

Groupe politique

NI, puis RRDP

23 juil. 2012 → 11 mars 2016 (3 ans et 7 mois)

  • NI : député non-inscrit du 17 au 19 juin 2012 (3 jours)
  • NI : député non-inscrit du 22 au 23 juil. 2012 (2 jours)
  • RRDP : membre du 23 juil. 2012 au 11 mars 2016 (3 ans et 7 mois)

Commissions permanentes

Défense

7 sept. 2012 → 11 mars 2016 (3 ans et 6 mois)

  • Secrétaire · 1er oct. 2014 → 11 mars 2016 (1 an et 5 mois)
  • Défense : membre du 7 sept. 2012 au 30 sept. 2014 (2 ans)
  • Défense : secrétaire du 1er oct. 2014 au 11 mars 2016 (1 an et 5 mois)

Délégations et Office

Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes

27 sept. 2012 → 11 mars 2016 (3 ans et 5 mois)

  • Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes : membre du 27 sept. 2012 au 11 mars 2016 (3 ans et 5 mois)

Commissions spéciales et commissions ad hoc

Commission spéciale sur la prostitution

22 oct. 2013 → 11 mars 2016 (2 ans et 4 mois)

  • Commission spéciale sur la prostitution : membre du 22 oct. 2013 au 11 mars 2016 (2 ans et 4 mois)
Commissions d'enquête2 au total · fonction : secrétaire

Commission d'enquête sur les services de renseignement

12 déc. 2012 → 24 mai 2013 (5 mois)

  • Commission d'enquête sur les services de renseignement : membre du 12 déc. 2012 au 24 mai 2013 (5 mois)

Commission d'enquête sur la réduction du temps de travail

23 juin 2014 → 6 janv. 2015 (6 mois)

  • Secrétaire · 1er juil. 2014 → 6 janv. 2015 (6 mois)
  • Commission d'enquête sur la réduction du temps de travail : membre du 23 au 30 juin 2014 (8 jours)
  • Commission d'enquête sur la réduction du temps de travail : secrétaire du 1er juil. 2014 au 6 janv. 2015 (6 mois)
Missions d'information2 au total · fonction : secrétaire

Rythme des OPEX et maintien des matériels

17 déc. 2014 → 9 déc. 2015 (11 mois)

  • Rythme des OPEX et maintien des matériels : membre du 17 déc. 2014 au 9 déc. 2015 (11 mois)

Paritarisme

9 juil. 2015 → 11 mars 2016 (8 mois)

  • Secrétaire · 16 sept. 2015 → 11 mars 2016 (5 mois)
  • Paritarisme : membre du 9 juil. au 15 sept. 2015 (2 mois)
  • Paritarisme : secrétaire du 16 sept. 2015 au 11 mars 2016 (5 mois)

Organismes extra parlementaires

Sécurité civile · membre suppléant

3 sept. 2012 → 11 mars 2016 (3 ans et 6 mois)

  • Sécurité civile : membre suppléant du 3 sept. 2012 au 11 mars 2016 (3 ans et 6 mois)

Fonctions et appartenances terminées 8

Groupes d'amitié et d'études

Vice-Président
Groupe d'amitié France-Bénin (depuis le 29 janv. 2015) · Groupe d'amitié France-Espagne (depuis le 18 déc. 2012) · Groupe d'études Sahara occidental (depuis le 13 nov. 2013)
Secrétaire
Groupe d'amitié France-Costa Rica (depuis le 5 déc. 2012)
Président
Groupe d'amitié France-Costa Rica (jusqu'au 4 oct. 2012)
Groupes d'amitié 6
  • Bénin · VP
  • Espagne · VP
  • Costa Rica · S
  • Botswana
  • Colombie
  • Finlande
Groupes d'études 7
  • Sahara occidental · VP
  • Développement de la méthanisation
  • Droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse
  • Economie sociale et solidaire
  • Prisons et conditions carcérales
  • Tauromachie
  • Tourisme

Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)