Les votes d'Hubert Brigand

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Amiot et l'amendement identique suivant à l'article 3

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 12 amendements à l'article 19 : 12 contre · 4 adoptés, 8 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1734 de Mme Hignet à l'article 19
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 56 de Mme Trouvé et l'amendement identique suivant à l'article 19
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1740 de Mme Hignet à l'article 19
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1741 de Mme Manon Meunier à l'article 19
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 636 de M. Patrice Martin à l'article 19
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 1736 de Mme Trouvé à l'article 19
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 635 de M. Patrice Martin à l'article 19
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1744 de Mme Hignet à l'article 19
   9. → adopté par délégation L'amendement n° 1685 de Mme Trouvé à l'article 19
   10. → adopté par délégation L'amendement n° 55 de Mme Hignet et l'amendement identique suivant à l'article 19
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 54 de Mme Trouvé à l'article 19
   12. → adopté par délégation L'amendement n° 2164 (rect.) de M. Martineau à l'article 19
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 356 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 bis
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1197 de M. Casterman après l'article 18
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 221 de M. Vos à l'article 18
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1705 de M. Limongi à l'article 18
6. 3 amendements à l'article 16 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 734 de Mme Grangier à l'article 16
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1782 de Mme Trouvé à l'article 16
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 300 de Mme Ozenne à l'article 16
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 568 de M. Peytavie après l'article 15
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 193 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 15

Voir les 28 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 192 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 15
2. 5 amendements à l'article 13 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 218 de M. Vos à l'article 13
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2005 de M. Dufosset à l'article 13
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 216 de M. Vos à l'article 13
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1201 de Mme Hamelet à l'article 13
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1978 de M. Dufosset à l'article 13
3. 3 amendements après l'article 12 bis : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 813 de M. Biteau après l'article 12 bis
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 811 de M. Biteau après l'article 12 bis
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 212 de M. Vos après l'article 12 bis
4. → rejeté par délégation L'article 12 bis
5. 6 amendements après l'article 12 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1981 de M. Dufosset après l'article 12
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1209 de Mme Hamelet après l'article 12
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1205 de Mme Hamelet après l'article 12
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1841 de Mme Hignet après l'article 12
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 209 de M. Vos après l'article 12
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1285 de Mme Rouaux après l'article 12
6. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2314 de Mme Brulebois et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1622 (rect.) du Gouvernement à l'article 11
7. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2440 de M. Gabarron à l'amendement n° 1622 (rect.) du Gouvernement à l'article 11
8. → adopté par délégation L'amendement n° 1000 (rect.) de M. Potier à l'article 9 bis
9. 9 amendements à l'article 9 : 9 contre · 1 adopté, 8 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2179 de M. Lecamp à l'article 9
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1811 de M. Biteau à l'article 9
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 595 de M. Bataille à l'article 9
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 465 de Mme Riotton à l'article 9
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1799 de M. Biteau à l'article 9
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1920 de Mme Manon Meunier à l'article 9
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1414 de M. David Magnier à l'article 9
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 818 de Mme Manon Meunier à l'article 9
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 256 de Mme Manon Meunier à l'article 9